Philippe Dautry

De: Dautry (Philippe, Jacques, Michel)
conseiller des services des bureaux au service de la culture et des questions sociales, chef d'une division à l'Assemblée nationale ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Dautry (Philippe, Jacques, Michel)
secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage ; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Philippe Dautry
Objet:
secrétaire général de l'agence
Groupe:
Agence française de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000644174(source JORF)
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Philippe Dautry
secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage
Objet:
ordonnateur secondaire de l'agence
Groupe:
5 octobre 2006 portant délégation de signature
JORFTEXT000000644173(source JORF)
désignation
27 Janvier 200727/01/2007
De: Philippe Dautry
secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage
Objet:
au nom du président de l'agence, tous actes et décisions de la compétence du président, à l'exception de ceux
mentionnés aux articles R. 3634-8, R. 3634-9 et R. 3634-13 du code de la santé publique
autorite_delegation="Président de l'agence"
JORFTEXT000000644173(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Philippe Dautry
secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage
Objet:
la tenue de la comptabilité des engagements de dépenses de l'agence au nom du président
Groupe:
5 octobre 2006 portant délégation de signature
JORFTEXT000000644173(source JORF)
charge
27 Janvier 200727/01/2007
De: Philippe Dautry
secrétaire général du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
Objet:
au nom du président du conseil de prévention et de lutte contre le dopage, tous actes et décisions relatifs au fonctionnement du conseil, à l'exception de ceux qui sont
mentionnés aux articles R. 3634-8, R. 3634-9, R. 3634-13 et R. 3612-2 du code de la santé publique
autorite_delegation="Président du conseil de prévention et de lutte contre le dopage"
JORFTEXT000000788975(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200615/04/2006
De: Dautry (Philippe)
administrateur de l'Assemblée nationale
Objet:
à suivre la septième session nationale d'études (année 1996) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000172471(source JORF)
admission
08 Décembre 199508/12/1995